Panier  

Aucun produit

Expédition A définir
Total 0,00 €

Commander

Nous contacter

Tél. +33 (0)1 60 13 59 52
Fax +33(0)1 60 13 01 33
Du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h30
et de 14h00 à 18h00

Soyez informé(e) de nos prochaines parutions

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, vous trouverez ci-dessous l'ensemble des informations légales relatives au présent site Internet.
 

Identification de l'éditeur :

Société éditrice du présent site Internet, et son propriétaire exclusif :
NOTA : Cette société sera désignée en tant que "éditeur du site" dans le reste des mentions légales du présent site.

Société NATURE ART PLANETE
Société A Responsabilité Limitée, au capital de 7622 euros, 
RCS Evry B 395 163 678
Adresse du siège social : 
3 Chemin des Hts Graviers
91370 VERRIERES LE BUISSON

Gérant de la société : M. GERIN
Directeur de la publication du présent site Internet : M. GERIN
Destinataire des formulaires présents sur ce site : M. GERIN
Téléphone : +33 (0)1 60 13 59 52

 

Réalisation et hébergement :

Conception graphique et réalisation technique :
Dizziweb SARL
8 rue Narcisse DEROUVOIS 76620 Le Havre
RCS Le Havre B 498 457 712
www.dizziweb.com
Hébergement :
1and1 internet SARL
7 Place de la Gare - 57200 SARREGUEMINES
RCS Sarreguemines B 431 303 775

 

Conditions d'utilisation :

En utilisant le présent site Internet , vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté les présentes conditions d'utilisation du site, et vous vous engagez à les respecter en intégralité et sans restriction. 

L'éditeur du site met en oeuvre tous les moyens à sa disposition afin de fournir un contenu à jour et fiable sur son site, ainsi que pour sécuriser l'hébergement de son site Internet, en vue notamment d'empêcher toute propagation de virus informatique via le site. Toutefois, l'éditeur du site décline toute responsabilité relative à d'éventuels dommages directs ou indirects qui pourraient avoir été engendrés par l'accès au présent site, ou par l'utilisation du site et/ou des informations qui y sont mises à disposition de l'utilisateur. Ceci inclut entre autres l'inaccessibilité, la détérioration, la desctruction ou perte de données, et/ou la propagation de virus informatiques qui pourraient survenir sur le matériel informatique de l'utilisateur. De même, il ne saurait être tenu pour responsable d'une coupure temporaire ou définitive de l'accès au présent site Internet.
De plus, malgré tout le soin apporté à la mise à jour régulière du présent site, l'éditeur du site décline toute responsabilité relative à d'éventuelles omissions, inexactitudes ou erreurs qui pourraient exister dans son contenu. L'utilisateur du site reconnaît en être informé, et se servir des informations contenues dans le présent site sous sa responsabilité exclusive.
L'éditeur du site se réserve le droit de modifier le contenu du présent site, à tout moment et sans préavis.

Le présent site est susceptible de contenir des liens vers d'autres sites Internet, ou d'autres ressources sur Internet. Ces liens sont proposés à simple but de complément d'information. Dans la mesure où l'éditeur du site n'a aucun contrôle sur les sites ou services en question, il ne saurait être tenu pour responsable quant aux contenus, services, ou publicités, ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou ressources externes. L'activation de ces liens n'a aucun caractère obligatoire, et l'utilisateur reconnaît les activer à ses propres risques et périls. Il appartient en outre à l'utilisateur de prendre connaissance des conditions d'utilisation particulières relatives à l'utilisation de ces autres sites Internet ou ressources sur Internet.

 

Données personnelles :

Les informations recueillies sur ce site sont exclusivement destinées aux services internes de l'éditeur du site. Aucune donnée personnelle vous concernant n'est cédée à des tiers. Les données recueillies seront utilisées exclusivement pour le ou les traitements sur lesquels vous avez donné votre consentement sur le formulaire concerné.
En tant qu'utilisateur du présent site, vous reconnaissez être informé que certaines informations puissent éventuellement être stockées sur le disque dur de votre ordinateur, dans le but de faciliter la navigation présente ou ultérieure sur ce site (témoins de connexion, appelés communément " cookies ") . Vous avez la possibilité d'empêcher le stockage de ces cookies en paramétrant votre navigateur web en conséquence. A cette fin, vous trouverez les modalités détaillées sur le site www.cnil.fr  
Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à l'éditeur du site est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 mdifiée en 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer à tout moment vous adressant au directeur de la publication du présent site Internet.

 

Propriété intellectuelle :

L'éditeur du site détient tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, sur le présent site et les éléments qu'il contient (textes, photos, éléments graphiques et multimédia, et autres), ou bien détient l'autorisation d'utilisation des éléments qui ne lui appartiennent pas, par leurs propriétaires respectifs ou ayants droit. ceci comprend les droits d'utilisation et de reproduction. En conséquence, toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu'il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de l'éditeur du site ou du tiers détenteur des droits.
Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de l'éditeur du site, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation de la part de leurs propriétaires respectifs. Aucun droit ou licence sur l'un de ces éléments ne sera  concédé sans l'autorisation écrite de l'éditeur du site ou du tiers détenteur des droits.

 

Déclaration CNIL :

Le présent site est déclaré auprès de la CNIL sous le numéro xxxxxx.

  

Droit applicable :

Le présent site Internet est régi par l'application des lois françaises. Il appartient aux utilisateurs accédant au site depuis un autre pays que la France, de s'assurer que les conditions d'utilisation du présent site Internet sont conformes aux lois localement applicables dans le pays depuis lequel le site est visité.

 

Mise à jour des mentions légales :

Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 19 février 2013.
L'éditeur du site se réserve le droite de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Il appartient à l'utilisateur de vérifier qu'il a pris connaissance de la dernière version en date lors de ses visites sur le présent site.  

 

 


Site marchand créé par Dizziweb -